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Éditeur

Le site ma-petite-affiche.fr est édité par KIPDEV SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, dont le siège est situé 4 rue des Frênes, 33700 Mérignac, France.
RCS Bordeaux 884 120 890 — SIRET 884 120 890 00022 — TVA intracommunautaire FR17884120890.
Directeur de la publication : Yohann Kipfer, président.
Contact : contact@ma-petite-affiche.fr

Hébergement

Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — hostinger.fr. Serveur situé en France.

Nature du service

Le site compose des affiches, invitations, banderoles et marque-places à partir des textes saisis par l’utilisateur, et livre des fichiers PDF et PNG. Il propose aussi un catalogue d’affiches illustrées.

Propriété intellectuelle

Le code, les gabarits, les textes et la présentation du site sont protégés. Les affiches composées par un utilisateur à partir de ses propres textes et photos lui appartiennent : il peut les imprimer, les afficher, y compris dans un local commercial, et les partager, sans citer le site. Les polices embarquées dans les fichiers sont diffusées sous licence SIL Open Font License, qui autorise cet usage.

Les affiches illustrées du catalogue confèrent un droit d’usage personnel (affichage, décoration, y compris dans un local dont l’acheteur est exploitant) ; la revente ou la redistribution des fichiers est interdite. Les 6 affiches du pack Saint-Valentin offert sont diffusées sous une licence dédiée.

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